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AVEC NOS PAYSAN.NE.S ASSOCIE.E.S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVEC NOS PAYSAN.NE.S ASSOCIE.E.S
BIOCOOP

Numéro de dépôt :
4604512
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
AVEC NOS PAYSAN.NE.S ASSOCIE.E.S de BIOCOOP

Présentation de la marque AVEC NOS PAYSAN.NE.S ASSOCIE.E.S

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par BIOCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVEC NOS PAYSAN.NE.S ASSOCIE.E.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est BIOCOOP domicilié(e) 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOOP, Madame Mathilde MEILICHZON LEPIC domicilié(e) 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque AVEC NOS PAYSAN.NE.S ASSOCIE.E.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 22 29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC NOS PAYSAN.NE.S ASSOCIE.E.S arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

BIOCOOP a également déposé les autres marques suivantes : DON MILITANT , LA BIO. JE PEUX! , BIO EQUITABLE EN FRANCE , LE GESTE GAGNANT , CE QUI DURE NOUS R(E)ASSEMBLE , BIOTONOME , BIOCOOP LA BIO NOUS RASSEMBLE , Collecte BIO SOLIDAIRE , BIOTONOME , IZI BIO


BIOCOOP - 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


BIOCOOP, Madame Mathilde MEILICHZON LEPIC - 12 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Lessives ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Sachets en matières textiles pour l'emballage; Sacs en matières textiles pour l'emballage ;

Consommés; Potages et bouillons, extraits de viande; Purée de légumes; Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sagou; Sirop de mélasse; Succédanés du café; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Agrumes; Arbustes; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres; Digestifs [alcools et liqueurs]; Spiritueux; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.